Retour à l'accueil

Mentions légales

Ce site est édité et vous est proposé par l’Association Saint-André situé à la rue Saint-André, 57645 Nouilly.

Identification

Association Saint-André situé à la rue Saint-André, 57645 Nouilly.
SIRET : 34404080300043
Numéro de téléphone : 03 55 00 15 25
Directeur de la publication : Association Saint-André

Création, réalisation et hébergement

Ce site a été réalisé par l’agence Novembre Creative Business Partner, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 381273788, dont le siège social est situé au 7 rue des magasins, 67000 Strasbourg.

Ce site est hébergé par OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.

Respect des droits de propriété et marques

L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que les textes, images ou sons sans l’autorisation écrite et préalable de l’annonceur. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de l’Association Saint-André et font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de l’annonceur ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. L’annonceur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Respect des images

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de l’Association Saint-André et/ou sont utilisées par l’annonceur avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de l’annonceur. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

Mise en garde générale

L’annonceur ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que l’annonceur s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, l’annonceur ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

Exclusion de responsabilité et indemnisation

L’annonceur ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable, des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez l’annonceur et ses filiales, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du site.

Politique de confidentialité

Disponible sur cette page.

Liens externes

L’annonceur propose des liens depuis son site vers d’autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site. L’annonceur n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre l’annonceur et ces sites. Dès lors, l’annonceur ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Dernière modification : octobre 2022